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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS
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FREEGUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEGUN
TEXTISS, SAS

Numéro de dépôt :
3871480
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
FREEGUN de TEXTISS

Présentation de la marque FREEGUN

Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXTISS domicilié(e) 134, ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 579 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque FREEGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEGUN est expirée depuis le 4 novembre 2021.

TEXTISS a également déposé les autres marques suivantes : R LINE RACING PARTS , (Marque figurative) , SIMPLY ME , Deep INSIDE , MARGINAL , [ X ] CAPSTORE , EQUIMARK , AL'KAPOTT HUMOUR – COLLECTION , CORSICA FASHION , RX SPORT


TEXTISS, SAS - 134, ZA de l'Etang - 26780 - CHATEAUNEUF-DU-RHONE - France - SIREN 437579113


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

• appareils d'éclairage ; abat-jour ; porte abat-jour ; lampes électriques pour arbres de Noël ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; diffuseurs (éclairage) ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes de poche ; globes de lampes ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; suspension (lustres) ; plafonniers ; appliques murales ; torches pour l'éclairage ;

Meubles ; pièces d'ameublement ; bancs (meubles) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; buffets roulants ; meubles de bureau ; cadres (encadrement) ; canapés ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises longues ; chariots (mobilier) ; tableau accroche clés ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; dessertes ; divans ; étagères ; fauteuils ; glaces (miroir) ; présentoirs à journaux ; marchepieds non métalliques ; meubles métalliques ; oreillers ; paniers non métalliques ; porte-parapluies ; rideau de perles pour la décoration ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; poufs ; coussins en forme de poire destinés à servir de fauteuils d'appoint ; chauffeuse ; tabourets ; tabourets pliants ; tables ; tables métalliques ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; tiroirs ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ;

• articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers pour fumeurs ; briquet pour fumeurs.